Suite à sa victoire au procès l’opposant à Oracle, le géant Google va recevoir un million de dollars de dommages et intérêts. La firme en réclamait quatre fois plus.

A la suite de son procès l’opposant à Oracle, le moteur de recherche avait demandé à ce que le plaignant lui verse la somme de quatre millions de dollars afin de couvrir l’ensemble des frais de justice. Google justifie cette somme par le fait que 2,9 millions de dollars ont été consacrés à la collecte, la transcription et la copie de 97 millions de documents auprès de 86 sources différentes.

En effet, la firme a fait appel à une entreprise spécialisée qui a retranscrit l’ensemble des documents en fichiers TIFF afin qu’Oracle puisse les consulter. Il faut ajouter à cela les frais de compensation pour l’expert commis d’office par la cour.

C’est le juge William Alsup, en charge du dossier, qui a tranché la question. Selon le magazine PCWorld, celui-ci a diminué les frais réclamés à Oracle. Pour le magistrat, la recherche d’informations dans le but d’exposer une idée est « un travail de propriété intellectuelle ne pouvant être taxé ». Seuls les frais liés à l’expert commis d’office ont donc été retenus.

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