1,5 million de dollars pour 24 titres téléchargés illégalement

L’américaine Jammie Thomas-Rasset vient de perdre une nouvelle bataille juridique la RIAA. Celle-ci a abouti à1,5 millions de dommages et intérêts.

Jammie Thomas-Rasset, une Américaine originaire du Minnesota est connue pour être la première internaute à avoir tenu tête à la RIAA (Recording Industry Association of America). Celle-ci l’avait accusée en 2004 du téléchargement et du partage illégal de 1.700 titres musicaux sur les réseau P2P de KaZaA. A l’époque, une transaction de 5.000 dollars avait été proposée, le nombre de titres étant retombé à 24. Après plusieurs batailles en 2007 et 2009, la sentence était finalement démesurée : 1,92 million de dollars, soit 80 000 $ le titre. L’accusée avait alors demandé un autre procès ou une réduction du montant des dommages-intérêts.

En définitive, le procès a aboutit aujourd’hui à 1,5 million de dommages-intérêts, soit 62 500 $ le titre. Et rien ne dit que cette affaire est terminée.

[ Via CNET ]

Nathan Soret (St.)