AP Photo/Bizuayehu Tesfaye

En 2004, le jeune américain Joel Tenenbaum avait téléchargé 30 chansons via les réseaux de téléchargement illégal. Il a été condamné à payer 675 000 dollars par un tribunal du Massachusetts, qui a confirmé la peine infligée à l’étudiant.
Le calcul est vite fait: chaque chanson de Green Day, Smashing Pumpkins, Nirvana et Aerosmith téléchargé lui aura donc coûté la bagatelle de 22500 euros.
Il avait été reconnu coupable, en juillet 2009, d’infraction à la propriété intellectuelle par le tribunal de Boston (Massachusetts) et était devenu à ce titre le symbole du téléchargement illégal.

La procédure oppose depuis 2007 Joël Tenenbaum, 28 ans aujourd’hui, Sony et l’industrie du disque en général.

En mai dernier, la Cour Suprême avait refusé de saisir l’appel de Tenenbaum et d’entendre ses arguments, confirmant l’amende infligée par la cour d’appel, d’un montant de 675 000 dollars. L’amende avait un temps été réduite à 67 500 dollars (52 800 euros) par un jury fédéral.
Les juges de la Cour de district du Massachussetts ont souligné que la sanction n’était pas excessive, car Tenenbaum a selon eux « délibérément violé le copyright des plaignants ». Ils précisent par ailleurs, rapporte PC INpact, que cette somme ne représente que 15 % du montant maximum auquel il s’exposait (150 000 dollars par titre), et ne voient pas de motif valable pour réduire cette peine.

Le Monde retrace l’histoire de Joel Tenenbaum