675 000 dollars pour téléchargement illégal de 30 chansons

Par posté le 24 août 2012

AP Photo/Bizuayehu Tesfaye

En 2004, le jeune américain Joel Tenenbaum avait téléchargé 30 chansons via les réseaux de téléchargement illégal. Il a été condamné à payer 675 000 dollars par un tribunal du Massachusetts, qui a confirmé la peine infligée à l’étudiant.
Le calcul est vite fait: chaque chanson de Green Day, Smashing Pumpkins, Nirvana et Aerosmith téléchargé lui aura donc coûté la bagatelle de 22500 euros.
Il avait été reconnu coupable, en juillet 2009, d’infraction à la propriété intellectuelle par le tribunal de Boston (Massachusetts) et était devenu à ce titre le symbole du téléchargement illégal.

La procédure oppose depuis 2007 Joël Tenenbaum, 28 ans aujourd’hui, Sony et l’industrie du disque en général.

En mai dernier, la Cour Suprême avait refusé de saisir l’appel de Tenenbaum et d’entendre ses arguments, confirmant l’amende infligée par la cour d’appel, d’un montant de 675 000 dollars. L’amende avait un temps été réduite à 67 500 dollars (52 800 euros) par un jury fédéral.
Les juges de la Cour de district du Massachussetts ont souligné que la sanction n’était pas excessive, car Tenenbaum a selon eux « délibérément violé le copyright des plaignants ». Ils précisent par ailleurs, rapporte PC INpact, que cette somme ne représente que 15 % du montant maximum auquel il s’exposait (150 000 dollars par titre), et ne voient pas de motif valable pour réduire cette peine.

Le Monde retrace l’histoire de Joel Tenenbaum

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7 Comments

  1. francois

    24 août 2012 at 23 h 20 min

    Ca y est, je n’achète plus rien de sony.. indépendamment de la propriété intellectuelle et des droits d’auteurs (que les auteurs touchent finalement très peu…), je trouve scandaleux qu’une multinationale qui a un chiffre d’affaire de plusieurs millions s’en prenne a une personne seule et la ruine.

  2. Railsavoie

    25 août 2012 at 9 h 21 min

    @ Claudine Bel: Je ne vois pas pour quelle raison le vol (car cela en est un) devrait-être excusé sous prétexte que la victime est (très très très) riche ! Cela reste un vol !
    @ Ouille Grospaysan: à sa place, auriez-vous préféré une peine de prison ?

    • Aris

      25 août 2012 at 11 h 30 min

      “Copying isn’t theft
      Copying things leave one thing left”

      La définition pénale du vol dans nos pays et aux US n’est pas compatible avec votre propos.

    • Jan

      29 août 2012 at 21 h 17 min

      NON ce n’est pas du vol ! C’est une copie ! Si vous faites 1000 copies de la même musique, l’auteur ne PERD rien, mais il ne gagne rien. A l’inverse du vol où là on PERD quelque chose.

  3. ileek

    25 août 2012 at 13 h 43 min

    @Railsavoie: non non, ca n’est pas un vol, c’est de la contrefaçon.
    On utilise le “vol” et toutes les analogies autour pour marquer les consciences (c’est comme si vous preniez une voiture sans la payer, etc), mais le vol sous-entend qu’on prenne l’objet à son propriétaire, or ici, il fait une copie illégale, donc contrefaçon (parfaite puisque copie numérique). Les peines encourues sont différentes.

  4. toto

    25 août 2012 at 14 h 18 min

    Les sanctions sont totalement disproportionnées! Si il avait volé quelques CDs chez un disquaire ou en grande surface, il s’en serait tiré à bien meilleur compte.

    Ou est la logique là-dedans ?

    • LinuxMint

      26 août 2012 at 23 h 33 min

      Bien vu !

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